Quinzième réunion du Comité d'étude des produits chimiques (CEPC.15)

Rome, Italie, du 8 au 10 octobre 2019

Lieu: Siège de la FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie.

Aperçu

La quinzième réunion du Comité d'étude des produits chimiques de la Convention de Rotterdam se tiendra du 8 au 10 octobre 2019 au siège de la FAO à Rome, de manière consécutive à la quinzième réunion du Comité d'étude des polluants organiques persistants de la Convention de Stockholm qui se tiendra du 1 au 4 octobre 2019 au même endroit.

À sa quinzième réunion, le Comité examinera le projet de document d'orientation des décisions concernant l’acide perfluorooctanoïque (APFO), ses sels et les composés apparentés, élaboré par le groupe de rédaction intersessions.

En outre, conformément aux procédures applicables aux produits chimiques interdits ou strictement réglementés (article 5, paragraphes 5 et 6), le Comité examinera les notifications de mesures de réglementation finales suivantes, transmises par le Secrétariat, conformément aux critères énoncés à l'annexe II du la Convention:

Produit chimique à l’étude Partie notifiante Publié dans la circulaire PIC 
Amitrole
Union Européenne XLIX (juin 2019)
Thaïlande XX (décembre 2004)
 
Décabromodiphényléther
Canada XLVIII (décembre 2018)
Japon XLVIII (décembre 2018)
Norvège XXXIX (juin 2014)
Nonylphénols et éthoxylates de
nonylphénol
Union Européenne XXIII (juin 2006)
Afrique du Sud XLVI (décembre 2017)
Suisse XXXVI (décembre 2012)

Documents de la réunion

  • Documents de travail