Seizième réunion du Comité d'étude des produits chimiques (CEPC.16)

En ligne, du 8 au 11 Septembre 2020

Lieu: En ligne

Compte tenu de la situation mondiale de la pandémie COVID-19 et afin de garantir la santé et la sécurité de tous les participants à la réunion, la seizième réunion du Comité d’étude des produits chimiques s’est tenue en ligne.

Aperçu

La seizième réunion du Comité d'étude des produits chimiques de la Convention de Rotterdam s’est tenue du 8 au 11 septembre 2020.

Lors de sa seizième réunion, le Comité a adopté le projet de document d'orientation de décision pour le décabromodiphényléther et a décidé de le transférer à la prochaine réunion de la Conférence des Parties, de même qu’une recommandation d’inscrire ces produits chimiques à l’annexe III de la Convention.

En outre, conformément aux procédures applicables aux produits chimiques interdits ou strictement réglementés (article 5, paragraphes 5 et 6), le Comité a examiné la notification sur l’acide perfluorooctanoïque (PFOA), ses sels et les composés apparentés. Le Comité a estimé que la notification remplissait les critères énoncés à l'annexe II de la Convention et a adopté une recommandation modifiée à la Conférence des Parties pour l'inscription du PFOA, de ses sels et des composés apparentés à l'annexe III de la Convention. Il a également adopté un projet révisé de document d'orientation de décision concernant ces substances chimiques.

Documents de la réunion

  • Documents de travail
  • Document d'information

Webinars

Briefing sur la seizième réunion du Comité d'étude des produits chimiques

Les briefings en ligne donneront un aperçu des questions qui seront examinées lors de la prochaine réunion du Comité d'étude des produits chimiques (CRC) de la Convention de Rotterdam, qui se tiendra du 8 au 11 septembre 2020, par voie électronique.

Briefing sur la seizième réunion du Comité d'étude des produits chimiques

Briefing sur la seizième réunion du Comité d'étude des produits chimiques