CEPC.16 Rapport du groupe de travail et calendrier de la session préliminaire

Le Groupe de travail est créé par le Comité d’études de produits chimiques (CEPC) pour entreprendre un examen préliminaire des produits chimiques recommandés et prévus à l’étude par le CEPC lors de sa 16ème réunion.

Le Groupe de Travail prépare un rapport dans lesquels il évalue si la notification de mesures réglementaires finales concernant l’Acide perfluorooctanoïque (PFOA), ses sels et les composés liés au PFOA, soumise par la Norvège, répond aux critères définis dans la Convention de Rotterdam. La notification est disponible en tant que documents de réunion sur la page Documents de la réunion. L'examen initial du Groupe de Travail consiste à faciliter le travail du Comité mais ne remplace pas l’exigence à laquelle est soumis chaque produit chimique recommandé pour être considéré par le Comité.

Le projet de rapport publié sur cette page est le résultat des travaux intersessions réalisés par le Groupe de Travail et ils devraient être finalisés lors de la réunion préliminaire du Groupe de travail le lundi 7 septembre 2020. Cette réunion préliminaire du Groupe de Travail est ouverte à tous les membres ainsi que les observateurs participant à la 16ème réunion du CEPC.

Les membres et les observateurs du Comité sont invités à envoyer des commentaires sur le rapport au Secrétariat (kei.ohno-woodall@brsmeas.org). Ces commentaires seront considérés durant la réunion préliminaire.

Les rapports finaux des groupes de travail sont mis à la disposition de tout le Comité comme documents électroniques de sessions (CRP).

Session préliminaire prévue

En ligne, Lundi, 7 septembre 2020 : 13.00-14.30


Projet du rapport du groupe de travail

 

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Report of the Task Group on PFOA, its salts and PFOA-related compounds55.94 K