Groupe de travail intersessions entre les seizième et dix-septième réunion du Comité

Des groupes de travail intersessions sont établis par le Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) pour entreprendre une évaluation initiale des produits chimiques proposés et provisoirement programmés pour examen par le Comité.

Chaque groupe de travail intersessions prépare un rapport, qui comprend son évaluation sur la question de savoir si les notifications individuelles satisfont aux critères énoncés dans les annexes I et II de la Convention de Rotterdam. Les notifications sont disponibles ci-dessous. L'examen initial par les groupes de travail intersessions vise à faciliter les travaux du Comité et ne remplace pas l'exigence selon laquelle chacune des notifications des produits chimiques proposé doit être examiné par l'ensemble du Comité.

En raison d’une charge de travail élevée attendue lors de la dix-septième réunion, le Bureau du Comité d’étude a décidé de conseiller au Comité d’avancer ses travaux intersessions sur les notifications sur un certain nombre de produits chimiques pour lesquels des notifications de mesures de réglementation finales répondant aux exigences de l’Annexe I de la Convention ont été reçus d’au moins deux régions de consentement préalable en connaissance de cause. L’examen préliminaire de ces notifications par le Bureau et les groupes de travail intersessions a eu lieu entre novembre 2020 et avril 2021. Les projets de rapports des groupes de travail pour ces notifications sont affichés ci-dessous.

Des commentaires ont été reçues de la part des membres et les observateurs comme demandé avant la date limite.  

Les projets de rapports publiés sur cette page seront finalisés en tenant compte des commentaires reçus lors des réunions préliminaires des groupes de travail, qui se tiendront le mardi 14 septembre 2021 et le mercredi 15 septembre 2021. Les pré-réunions des groupes de travail sont ouvertes à tous les membres du Comité ainsi qu'aux observateurs inscrits pour participer à la dix-septième réunion du CEPC. Les rapports finaux des groupes de travail seront mis à la disposition de l'ensemble du Comité sous la forme d'un document électronique de sessions (CRP).

Programme provisoire des réunions préliminaires prévues

Mardi 14 septembre 2021 :
  • 13h00 à 17h30 (UTC+2) : Groupes de travail sur l'iprodione et le carbaryl (en ligne)
  • 13h00 à 17h30 (UTC+2) : Groupe de travail sur le terbufos (en ligne)

Mercredi 15 septembre 2021 :

  • 13h00 à 17h30 (UTC+2) : Groupe de travail sur le méthidathion et le parathion méthylique (en ligne)
  • 13h00 à 17h30 (UTC+2) : Groupe de travail sur le chlorfenvinphos et le thiodicarbe (en ligne)

Téléchargez le programme provisoire des réunions préliminaires.

Projets des rapports des groupes de travail du premier cycle de travail intersession

 

TitleEnglish
Items: 7Load time table: 779.9927 msec
Intersessional Task Group report on Carbaryl36.26 K
Intersessional Task Group report on Chlorfenvinphos40.49 K
Intersessional Task Group report on Iprodione45.21 K
Intersessional Task Group report on Methidathion248.82 K
Intersessional Task Group report on methyl-parathion442.32 K
Intersessional Task Group report on Terbufos54.37 K
Intersessional Task Group report on Thiodicarb41.48 K

En outre, d’autres notifications de mesures réglementaires finales répondant aux exigences de l’annexe I de la Convention ont été reçues ultérieurement d’au moins deux régions de consentement préalable en connaissance de cause. L’examen de ces notifications est en cours pendant les mois de mai à septembre 2021. Les projets de rapports des groupes de travail sont publiés ici.

Documents pour le travail du groupe de travail intersession

Veuillez noter que ces documents intitulés « unedited advance » sont destinés uniquement aux travaux de groupe de travail intersessions et ne seront pas examinés lors de la dix-septième réunion du Comité d’étude des produits chimiques.

  • Documents de travail
  • Documents d'information