Dix-huitième réunion du Comité d’étude des produits chimiques (CEPC.18)

Rome, Italie, du 19 au 23 septembre 2022

Lieu: Siège de la FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie.

Aperçu

La dix-huitième réunion du Comité d’étude des produits chimiques de la Convention de Rotterdam aura lieu du 19 au 23 septembre 2022 à Rome, Italie, consécutivement à la dix-huitième réunion du Comité d’étude des polluants organiques persistants de la Convention de Stockholm.

Lors de sa dix-huitième réunion, le Comité examinera les projets de documents d'orientation des décisions pour l'iprodione et le terbufos. En outre, conformément aux procédures applicables aux produits chimiques interdits ou strictement réglementés (article 5, paragraphes 5 et 6), le Comité examinera les notifications suivantes de mesures de réglementation finales transmises par le Secrétariat, conformément aux critères énoncés à l'annexe II de la Convention:

Produits chimiques candidats Partie notifiante Publiée dans la circulaire PIC
Amitrole Equateur LII (décembre 2020)
Carbaryl Bosnie-Herzégovine LII (décembre 2020)
Mozambique LI (juin 2020)
Türkiye LIII (juin 2021)
Tétrachlorure de carbone Equateur LII (décembre 2020)
Chlorfenvinphos Mozambique LI (juin 2020)
Norvège XIII (juin 2001)
Türkiye LIII (juin 2021)
Methidathion Mozambique LI (juin 2020)
Türkiye LIII (juin 2021)
Uruguay L (décembre 2019)
Bromure de méthyle   Colombie LII (décembre 2020)
Indonésie LIII (juin 2021)
Parathion-méthyle Chine L (décembre 2019)
Indonésie LIII (juin 2021)
Uruguay L (décembre 2019)
Mirex  Equateur LII (décembre 2020)
Indonésie LIII (juin 2021)
Paraquat Malaysie LII (décembre 2020)
Mozambique LII (décembre 2020)
Thiodicarbe Mozambique LI (juin 2020)
Türkiye LIII (juin 2021)

En raison de la charge de travail élevée liée aux notifications de mesures réglementaires finales devant être examinées par le Comité d'étude des produits chimiques, le Bureau a décidé d'accorder la priorité aux travaux du Comité. Le travail intersession s'est concentré sur les notifications supplémentaires des mesures réglementaires finales pour les produits chimiques qui étaient déjà en cours d'examen par le Comité. Ces notifications pourraient alors être examinées par le Comité à sa dix-huitième réunion, avec les notifications dont l’examen n’a pas été amorcé ou achevé lors de la dix-septième réunion pour des raisons de temps. Les notifications supplémentaires de mesures de réglementation finale en attente d’examen par le Comité d’étude des produits chimiques seront étudiées lors d’une réunion future du Comité.

Pour plus d'informations sur les travaux intersessions, y compris les versions préliminaires, non revues par les services d’édition, des documents de la réunion et les projets de rapports des groupes de travail intersessions, veuillez consulter la page Web intitulée « Groupes de travail ».


Documents de la réunion

  • Documents de travail
  • Documents d'information