Onzième réunion du Comité d'examen des produits chimiques (CEPC.11)

Rome, Italie, du 26 au 28 Octobre 2015

Lieu: Siège de la FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie.

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La onzième réunion du Comité d'examen des produits chimiques a eu lieu du 26 au 28 octobre 2015, à Rome de manière consécutive avec la onzième réunion du Comité d'examen des polluants organiques persistants de la Convention de Stockholm. Le Comité, à sa dixième réunion, avait recommandé que la Conférence des Parties devrait inclure les paraffines chlorées à chaîne courte et les composés du tributylétain à l'annexe III de la Convention comme un produit chimiques industriel. A sa onzième réunion, le Comité a adopté le projet de décision des documents d'orientation sur les produits chimiques et les a transmis à la Conférence des Parties. Pour les composés du tributylétain, le Comité a également transmis une note à la Conférence des Parties sur la justification de la recommandation du Comité à sa dixième réunion sur les produits chimiques. Le Comité a également conclu que les notifications de mesures de réglementation finale pour le carbofuran et le carbosulfan répondaient aux critères énoncés à l'annexe II de la Convention et a recommandé que la Conférence des Parties devrait énumérer ces produits chimiques à l'Annexe III de la Convention en tant que pesticides. En ce qui concerne l'atrazine, le Comité n'a pas pu conclure si les notifications de mesures de réglementation finale répondaient ou non aux critères de l'Annexe II de la Convention et a reporté la décision à sa douzième réunion. En ce qui concerne la proposition de l'inclusion de diméthoate concentré émulsifiable 400 g / L comme une préparation pesticide extrêmement dangereuse à l'annexe III, le Comité est convenu que les critères (a), (b) et (d) de l'annexe IV n’avaient pas été respectés, aucune autre mesure ne serait prise à l'égard de la proposition. Le Comité a décidé de tenir sa douzième réunion au siège de la FAO à Rome du 12 au 16 Septembre 2016, de manière consecutive avec la douzième réunion du Comité d'examen de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants. La durée de la réunion sera décidée par le président, en consultation avec le Bureau, en tenant compte du nombre de produits chimiques à être examiné par le Comité lors de la réunion.

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