Des groupes de travail intersessions sont établis par le Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) pour entreprendre une évaluation initiale des produits chimiques proposés et provisoirement programmés pour examen par le Comité.
Chaque groupe de travail intersessions prépare un rapport, qui comprend son évaluation sur la question de savoir si les notifications individuelles satisfont aux critères énoncés dans l’annexe II de la Convention de Rotterdam. Les notifications sont disponibles en tant que documents de réunion sur la page Documents de la réunion. L'examen initial par les groupes de travail intersessions vise à faciliter les travaux du Comité et ne remplace pas l'exigence selon laquelle chacune des notifications des produits chimiques proposé doit être examiné par l'ensemble du Comité.
Conformément à la pratique antérieure, ces travaux intersessions sont avancés aux mois de mars à juin 2023.
Les projets de rapports publiés sur cette page seront finalisés lors des réunions préliminaires des groupes de travail, qui se tiendront avant la dix-neuvième réunion du Comité. Les pré-réunions des groupes de travail sont ouvertes à tous les membres du Comité ainsi qu'aux observateurs inscrits pour participer à la dix-neuvième réunion du CEPC. Les rapports finaux des groupes de travail seront mis à la disposition de l'ensemble du Comité sous la forme de document électronique de sessions (CRP) pour la réunion.
Sessions préliminaires prévues
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome
Lundi, 2 octobre 2023 :
- 11:00-12:30: Groupe de travail 1 sur l’éthion dans la salle Philippines
- 11:00-12:30: Groupe de travail 3 sur le bromacil dans la salle Ethiopie
- 14:00-16:00: Groupe de travail 2 sur le chlorpyrifos dans la salle Philippines
- 14:00-17:00: Groupe de travail 4 sur le pentaoxyde diarsénique et le mercure dans la salle Ethiopie
Télécharger le calendrier provisoire mis à jour pour les réunions préparatoires.