Produits chimiques recommandés pour inscription à l'Annexe III

Pour chacun des produits chimiques suivants qui sont recommandés pour inscription à l’annexe III de la Convention par le Comité d'étude des produits chimiques (CEPC), le projet de document d’orientation des décisions (DOD) sera soumis à l’examen de la Conférence des Parties lors de sa prochaine réunion.

Seront soumis à l’examen de la Conférence des Parties lors de sa septième réunion (COP 8), en 2017:

Le Comité d'étude des produits chimiques se réunit une fois par an, tandis que la Conférence des Parties se réunit une fois tous les deux ans. Afin de promouvoir l'échange d'informations sur ces produits chimiques entre les Parties au cours de la période intérimaire qui sépare ces deux réunions, les notifications de mesures de réglementation finales, la documentation à l’appui de celles-ci, les analyses établies par le Comité et les projets de décisions sont consultables ci-dessus.