Lieu de la réunion
Sala 2
Maison internationale de l'environnement II,
7-9 Chemin de Balexert,
CH-1219 Genève,
Suisse
Tél. : +41 (0)22 917 8271
Courriel : brs@un.org
Ordre du jour de la réunion
La réunion sera ouverte à 9h00 le vendredi 19 juin 2026. Le calendrier provisoire de la réunion sera disponible dans le document (UNEP/FAO/RC/CC.4/INF/1).
Documents de réunion
La réunion sera sans papier. L’ordre du jour provisoire et les autres documents préalables à la session, y compris le calendrier de travail provisoire, sont disponibles sur la page Web des documents de la réunion.
Langue de la réunion
Conformément aux procédures et mécanismes sur le contrôle du respect énoncés à l’annexe VII de la Convention de Rotterdam, la réunion se déroulera uniquement en anglais.
Inscription et identification de sécurité
Les inscriptions à la réunion débuteront à 8h00 le vendredi 19 juin 2026.
Des badges d'identification de sécurité sont remis aux participants à leur arrivée à la réunion et après avoir accompli la procédure d'inscription requise (et la procédure d'admission pour les observateurs, le cas échéant).
Les participants à la réunion peuvent retirer leur badge d'identification de sécurité aux guichets d'inscription sur présentation de l'un des documents d'identité suivants :
- Passeport national valide délivré par un gouvernement reconnu par les Nations Unies ;
- Carte d’identité nationale valide délivrée par un État Schengen ;
- Document de voyage valide reconnu par les Nations Unies.
Pour faciliter la procédure de délivrance des badges, il est également conseillé aux participants de se munir d'une copie de la lettre de confirmation transmise par le Secrétariat.
Observateurs
Pour plus d’informations sur la manière de participer à la quatrième réunion du Comité de contrôle du respect en tant qu’observateurs, veuillez consulter la notification pour les observateurs ou les procédures d’admission des observateurs.
Les réunions du Comité de contrôle du respect sont ouvertes à :
- Les Parties et le public, sauf décision contraire du Comité ;
- Lorsque le Comité examine des communications spécifiques, les réunions sont ouvertes aux Parties et fermées au public, sauf si la Partie dont le contrôle du respect est en question, en décide autrement.
Les Parties ou les observateurs auxquels la réunion est ouverte n'ont pas le droit d'y participer, sauf accord contraire du Comité et de la Partie dont le respect des obligations est en question.
(Référence : paragraphe 8 de l’annexe VII de la Convention de Rotterdam)
Les organismes ou entités qui n'ont jamais été représentés comme observateurs aux réunions de la Conférence des Parties et qui souhaitent l'être à la prochaine réunion doivent accomplir la procédure d'admission. Le formulaire de demande et des informations complémentaires sur cette procédure sont disponibles sur le site internet de la Convention de Rotterdam. La date limite pour accomplir les formalités d'admission des observateurs est le vendredi 1er mai 2026.
La procédure d’admission des observateurs ne s’applique pas aux observateurs des Parties à la Convention, ni aux observateurs des Nations Unies et de ses institutions spécialisées, de l’Agence internationale de l’énergie atomique, ni à ceux des États qui ne sont pas des Parties à la Convention de Rotterdam. Les représentants des États Parties et de ces organismes peuvent s’inscrire via le système d’inscription en ligne du BRS, à l’adresse suivante : https://registration.brsmeas.org, avant le 8 mai 2026. Une lettre de désignation de l’organisme ou de l’agence concernée doit être téléchargée sur la plateforme d’inscription en ligne au moment de l’inscription.
Lignes directrices pour les règles de conduite des participants à la réunion
En plus du règlement intérieur, l'attention des participants à la réunion est attirée sur les lignes directrices suivantes pour les règles de conduite élaborées par le Secrétariat (disponibles en anglais uniquement) :
- Guidelines on the use of cameras and audio/video recording devices by participants at meetings of the conferences of the Parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BRS) and their subsidiary bodies;
- Guidelines for the participation of representatives of observers at meetings of the conferences of the Parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BRS) and their subsidiary bodies;
- Guidelines on preventing and addressing all forms of harassment at meetings of the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions.