Lors de sa onzième réunion, la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam a adopté les décisions figurant à l'annexe I du rapport de la réunion, document UNEP/FAO/RC/COP.11/25. Plusieurs de ces décisions comprenaient des invitations aux Parties et autres intéressés à fournir des informations.
La lettre suivante a été envoyée aux Parties et aux observateurs avec un résumé des décisions individuelles contenant des invitations à fournir des informations et des observations. Les invitations individuelles à soumettre des informations sont organisées par points pertinents de l'ordre du jour de la CdP. Les informations recherchées dans chaque élément peuvent être transmises séparément, car les délais de soumission varient.
Des lettres semblables ont également été préparées pour solliciter les informations requises dans le cadre du suivi de la 16e réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Bâle et de la 11e réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm et sont disponibles sur les sites Web des conventions de Bâle et de Stockholm.
A la suite de la décision RC-11/3 pour inscrire le terbufos à l'annexe III de la Convention, le Secrétariat a envoyé une lettre aux Parties en joignant le document d'orientation des décisions relatives à ce produit chimique et les invitant à soumettre leurs réponses à l'importation.
Lettres se rapportant aux demandes d'informations
| Lettre se rapportant aux demandes d’informations suite à la onzième réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam (1-12 mai 2023)
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| Envoi du document d’orientation des décisions et demande de soumission de réponses concernant l’importation de terbufos |
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