Dix-neuvième réunion du Comité d’étude des produits chimiques (CEPC.19)

Rome, Italie, 3-6 Octobre 2023

Lieu: Siège de la FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie.

Aperçu

La dix-neuvième réunion du Comité d’étude des produits chimiques de la Convention de Rotterdam se tiendra du 3 au 6 octobre 2023, consécutivement à la dix-neuvième réunion du Comité d’étude des polluants organiques persistants de la Convention de Stockholm.

Lors de sa dix-neuvième réunion, le Comité examinera les projets de documents d'orientation des décisions pour le bromure de méthyle et le paraquat.

En outre, conformément aux procédures applicables aux produits chimiques interdits ou strictement réglementés (article 5, paragraphes 5 et 6), le Comité examinera les notifications suivantes de mesures de réglementation finales transmises par le Secrétariat, conformément aux critères énoncés à l'annexe II de la Convention :

Produits chimiques candidats No. CAS Catégoríe Région PIC Parte notifiante Publiée dans la Circulaire PIC
pentoxyde d'arsenic
(également appelé pentoxyde d'arsenic (n° CAS 1303-28-2))
1303-28-2 Industriel Asie République de Corée Circulaire XX
Industriel Europe

Union Européenne

Circulaire LV

Bromacil 314-40-9   Pesticide Europe Turquie Circulaire LIV
Pesticide Amérique Latine et caraibes Costa Rica Circulaire LII
Chlorpyriphos 2921-88-2 Pesticide Asie Malaisie Circulaire XLVII
Pesticide  Asie  Sri Lanka  Circulaire XLIX 
Pesticide Europe Türkiye Circulaire LIV
Pesticide Europe Union Européenne Circulaire LVI
Ethion 563-12-2 Pesticide Afrique Mozambique Circulaire LV
Pesticide Europe Turquíe Circulaire LIII
Mercure

 

7439-97-6   Pesticide & Industriel Asie Indonesie Circulaire LIII
Industriel Europe Turquíe Circulaire LIII
Industriel Amérique Latine et caraibes Colombie Circulaire LII
Industriel Europe Union Européenne Circulaire LVI

En raison de la charge de travail élevée des notifications de mesures de règlementations finales devant être examinées par le Comité d'étude des produits chimiques, le Bureau a établi un ordre de priorité pour les travaux du Comité. Les notifications concernant les produits chimiques énumérés ci-dessus seront examinées par le Comité lors de sa dix-neuvième réunion, ainsi que les notifications dont l'examen n'a pas été achevé lors de la dix-huitième réunion. D'autres notifications de mesures de réglementations finales en attente d'examen par le Comité d'étude des produits chimiques seront examinées lors d'une prochaine réunion du Comité. À l'origine, les travaux intersessions comprenaient l'examen des notifications de mesures de réglementation finales pour le brodifacoum. Une Partie ayant retiré sa notification, le Comité n'est saisi que d'une notification de mesure de réglementation finale émanant d'une région de consentement préalable en connaissance de cause pour ce produit chimique, qui a donc été retirée de l'ordre du jour provisoire de la dix-neuvième réunion du Comité d'étude des produits chimiques.

Pour plus d'informations sur les travaux intersessions, y compris les projets de rapports des groupes spéciaux intersessions, veuillez consulter la page «Groupes de travail».

Documents de la réunion

  • Documents de travail
  • Documents d'information

Webinaires

Séances d'information en ligne sur les dix-neuvième réunions du Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) de la Convention de Rotterdam et du Comité d'étude des polluants organiques persistants (CEPOP) de la Convention de Stockholm

Les séances d'information en ligne donneront un aperçu des questions qui seront examinées par les dix-neuvième réunions du CEPC et du CEPOP, qui se tiendront respectivement du 3 au 6 octobre 2023 et du 9 au 13 octobre 2022, à Rome, en Italie.

Séances d'information en ligne sur les dix-neuvième réunions du Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) de la Convention de Rotterdam et du Comité d'étude des polluants organiques persistants (CEPOP) de la Convention de Stockholm

Séances d'information en ligne sur les dix-neuvième réunions du Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) de la Convention de Rotterdam et du Comité d'étude des polluants organiques persistants (CEPOP) de la Convention de Stockholm