Acétochlore

L'acétochlore est un produit chimique proposé qui a été recommandé par le Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) pour être inscrit à l'annexe III de la Convention de Rotterdam, mais pour lequel la Conférence des Parties (CdP) n'a pas encore pu parvenir à un consensus.

Lors de sa 9e réunion en 2019, la CdP a adopté une décision sur l'acétochlore (décision RC-9/5) qui, entre autres, encourage les Parties à utiliser les informations disponibles pour prendre des décisions éclairées concernant l'importation et la gestion de l'acétochlore, et à informer les autres Parties de ces décisions, en utilisant les dispositions relatives à l'échange d'informations prévues à l'article 14 de la Convention de Rotterdam.

La CdP9 a également décidé que l'ordre du jour de sa prochaine réunion ordinaire comprendrait un examen plus approfondi d'un projet de décision visant à inscrire l'acétochlore à l'annexe III de la Convention de Rotterdam.

Les CdP 10 et CdP 11 ont décidé de reporter l'examen de la question chimique à leur réunion ultérieure respective.

Le Secrétariat publie les informations reçues des Parties sur l’acétochlore dans l’Annexe VI, Échange d’informations sur les produits chimiques recommandés par le Comité d’études des produits chimiques pour inscription à l’Annexe III mais pour lesquels la Conférence des Parties n’a pas encore pris de décision finale, de la Circulaire PIC.

Décision de la CdP concernant l'examen de l'acétochlore en vue de son inscription à l'Annexe III de la Convention de Rotterdam

Symbole du document	Titre	Télécharger
Décision du COP RC-9/5	Examen de l'inscription de l'acétochlore à l'annexe III de la Convention de Rotterdam

Décision du CEPC, y compris la justification de la recommandation

Le Comité d’étude des produits chimiques a recommandé à la Conférence des Parties que l’acétochlore soit inscrit, en tant que pesticide, à l’Annexe III de la Convention de Rotterdam (Décision CRC-13/1, document UNEP/FAO/RC/CRC.13/19).

Symbole du document	Titre	Télécharger
CRC-13/1	Décision CRC-13/1 : Acétochlore

Projet de DOD adopté par le CRC14

Symbole du document	Titre	Télécharger
UNEP/FAO/RC/CRC.14/3/Rev.1	Projet de document d'orientation pour la prise de décisions concernant l'acétochlore

Notifications et documents justificatifs relatifs à l'acétochlore examinés par le CEPC

Symbole du document	Titre	Télécharger
UNEP/FAO/RC/CRC.13/3	Acétochlore : notifications de mesures de réglementation finales
UNEP/FAO/RC/CRC.13/INF/7	Acétochlore : documentation justificative fournie par l'Union européenne
UNEP/FAO/RC/CRC.13/INF/8	Acétochlore : documentation justificative fournie par le Burkina Faso, le Cap-Vert, le Tchad, la Gambie, la Guinée-Bissau, le Mali, la Mauritanie, le Niger, le Sénégal et le Togo