Terbufos

Produit chimique Terbufos
CRC recommandé à la COP d’inscrire à l'annexe III : CRC 17 (septembre 2021)
Le CRC a approuvé le projet de document d'orientation des décisions : Approuvé par CRC 18 (septembre 2022)
La Conférence des Parties envisagera de l’inscrire à l’annexe III:
COP 11 (mai 2023)

Le Terbufos est un produit chimique candidat dont l’inscription à l’Annexe III de la Convention de Rotterdam a été recommandée par le Comité d’étude des produits chimiques (CRC) à sa dix-septième réunion (CRC 17). (Décision CRC-17/2, document UNEP/FAO/RC/CRC.17/10).

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UNEP/FAO/RC/CRC.17/10 Rapport du Comité d’étude des produits chimiques sur les travaux de sa dix-septième réunion
 

Décision du CRC, y compris la justification de la recommendation

Le Comité d’étude des produits chimiques a recommandé à la Conférence des Parties d’inscrire le terbufos en tant que pesticide à l’Annexe III de la Convention de Rotterdam (décision CRC-17/2, document UNEP/FAO/RC/CRC.17/10).

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CRC-17/2 Decision CRC-17/2: Terbufos
 

Justification de la recommandation selon laquelle le terbufos devrait être soumis à la procédure PIC

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Extrait du rapport du CRC 17

Projet de DGD adopté par le CRC18

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UNEP/FAO/RC/CRC.18/4/Rev.1 Projet de document d’orientation des décisions pour le terbufos

Notifications et documents justificatifs sur le terbufos examinés par le CRC

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UNEP/FAO/RC/CRC.17/8/Rev.1 Terbufos : notifications des mesures réglementaires finales
UNEP/FAO/RC/CRC.17/INF/18 Terbufos : pièces justificatives fournies par le Mozambique
UNEP/FAO/RC/CRC.17/INF/19/Rev.1 Terbufos : pièces justificatives fournies par le Canada