Produit chimique |
Terbufos |
CRC recommandé à la COP d’inscrire à l'annexe III : |
CRC 17 (septembre 2021) |
Le CRC a approuvé le projet de document d'orientation des décisions : |
Approuvé par CRC 18 (septembre 2022) |
La Conférence des Parties envisagera de l’inscrire à l’annexe III:
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COP 11 (mai 2023) |
Le Terbufos est un produit chimique candidat dont l’inscription à l’Annexe III de la Convention de Rotterdam a été recommandée par le Comité d’étude des produits chimiques (CRC) à sa dix-septième réunion (CRC 17). (Décision CRC-17/2, document UNEP/FAO/RC/CRC.17/10).
Document Symbol
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Title
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UNEP/FAO/RC/CRC.17/10 |
Rapport du Comité d’étude des produits chimiques sur les travaux de sa dix-septième réunion
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Décision du CRC, y compris la justification de la recommendation
Le Comité d’étude des produits chimiques a recommandé à la Conférence des Parties d’inscrire le terbufos en tant que pesticide à l’Annexe III de la Convention de Rotterdam (décision CRC-17/2, document UNEP/FAO/RC/CRC.17/10).
Document
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Titre
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CRC-17/2 |
Decision CRC-17/2: Terbufos
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Justification de la recommandation selon laquelle le terbufos devrait être soumis à la procédure PIC
Titre
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Extrait du rapport du CRC 17 |
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Projet de DGD adopté par le CRC18
Document
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Titre
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UNEP/FAO/RC/CRC.18/4/Rev.1 |
Projet de document d’orientation des décisions pour le terbufos
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Notifications et documents justificatifs sur le terbufos examinés par le CRC
Document
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Titre
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UNEP/FAO/RC/CRC.17/8/Rev.1 |
Terbufos : notifications des mesures réglementaires finales |
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UNEP/FAO/RC/CRC.17/INF/18 |
Terbufos : pièces justificatives fournies par le Mozambique |
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UNEP/FAO/RC/CRC.17/INF/19/Rev.1 |
Terbufos : pièces justificatives fournies par le Canada |
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