Renforcement de l’efficacité de la Convention de Rotterdam

Les Parties ont examiné des mesures et des propositions visant à renforcer l’efficacité de la Convention de Rotterdam, incluant le processus d’inscription des produits chimiques à l’Annexe III de la Convention.

Dans l’intention d’améliorer l’efficacité de la Convention, à sa septième réunion, la Conférence des Parties a chargé un groupe de travail intersessions de mener pendant l’intersession des travaux sur le processus d’inscription des produits chimiques à l’Annexe III à la Convention et d’élaborer des solutions propres à renforcer l’efficacité du processus d’inscription et de la circulation des informations. Le travail effectué entre la septième et huitième réunion de la Conférence des Parties conformément à la décision RC-7/5 est décrit ici.

À sa huitième réunion, la Conférence des Parties a pris note des différentes solutions propres à renforcer l’efficacité de la Convention de Rotterdam, y compris l’amélioration de la procédure de consentement préalable en connaissance de cause, l’amélioration du processus d’inscription et les questions transversales telles que la fourniture d’assistance technique et financière, et a convenu des travaux supplémentaires durant la période intersession (RC-8/8). Des informations sur les travaux intersessions en application de la décision RC-8/8 sont fournies ici.

Lors de sa neuvième réunion, dans la décision RC-9/6, la Conférence des Parties a invité les Parties à poursuivre l'analyse et à élaborer des propositions, y compris en coopération avec d'autres Parties, pour renforcer l'efficacité de la Convention de Rotterdam, en particulier pour améliorer le processus d'inscription sur les listes. La Conférence des Parties a convenu d'un certain nombre d’activités dans les domaines de l'échange d'informations, de la conception de codes douaniers, de la collecte d'informations sur l'impact des produits chimiques inscrits et non inscrits au titre de la Convention, et sur les travaux du Comité d'étude des produits chimiques. Ces activités ont été intégrées aux différents programmes de travail au titre de la Convention.

À sa dixième réunion, dans la décision RC-10/10, la Conférence des Parties a pris note des activités entreprises et s'est félicitée de la stratégie de diffusion visant à obtenir l'information et à l'utiliser dans les activités de renforcement des capacités et d'assistance technique.

À sa onzième réunion, par la décision RC-11/4, la Conférence des Parties a exhorté les Parties et les observateurs à fournir au Secrétariat des informations sur les impacts de l'inscription des produits chimiques à l'annexe III, y compris les coûts de l'inaction ; les avantages et les défis liés à l'introduction de solutions de remplacement des produits chimiques recommandés pour inscription ; et les défis liés aux mesures législatives et administratives pour la gestion rationnelle des produits chimiques recommandés pour inscription à l'annexe III. Des informations sur les travaux intersessions conformément à la décision RC-11/4 sont disponibles ici.

En outre, la Conférence des Parties a examiné un certain nombre de propositions visant à modifier la Convention, présentées par les Parties en vue d'améliorer l'efficacité de la Convention de Rotterdam. Des informations sur ces propositions sont disponibles ici.