Publications

Le Kit de Ressources regroupe toutes les informations sur la Convention de Rotterdam qui ont pour but d'aider les pays à mettre en œuvre la Convention. Il a été conçu pour être flexible, simple d'utilisation et satisfaire les besoins d'une large gamme d’utilisateurs.

Ce «guide par étapes» résume brièvement les principales rubriques pédagogiques du kit de ressources afin de vous aider à trouver rapidement l'information que vous recherchez. Il indique également les langues dans lesquelles chaque document est disponible.

Introduction au Kit de Ressources: Guide par étapes


(révisé en 2009)

 

L'information dans le kit a été organisée en cinq sections. Les quatre premières sections portent sur les principaux éléments opérationnels de la Convention, la cinquième traite des questions intersectorielles. Ces dernières sont d'une part, les éléments de la Convention qui concernent la gestion générale des produits chimiques ou la prise de décision et, d'autre part, les obligations communes à d'autres accords environnementaux multilatéraux ou à d'autres programmes de gestion des produits chimiques.

A. Informations générales
B. Orientations
C. Documents de mise en œuvre
D. Matériel de formation
E. Informations intersectorielles


A. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Cette section sert d'introduction et contient des informations de base, en général sans caractère technique, sur la Convention. Elle a pour but de sensibiliser les responsables gouvernementaux, les organisations non gouvernementales et le grand public.


Rotterdam Convention: Connecting People, Science and Policy makers

The publication closely looks at how protection of people’s health and environment is possible with the regulation of hazardous pesticides through informed decisions taken by policy makers and based on sound scientific principles.


La Convention de Rotterdam et sa procédure de consentement préalable

Cette publication donne un aperçu de la Convention de Rotterdam et comment celle-là fonctionne, en particulier les procédures menant à l'inscription de nouveaux produits chimiques à l'Annexe III de la Convention, soumettant ces produits chimiques à la procédure de consentement préalable en connaissance de cause. La publication, qui a été produite grâce au soutien généreux du gouvernement de la Suisse, explique également certains des avantages et opportunités fournit par la Convention.


Mesures de contrôle du commerce international en application des Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm

Cette publication donne un aperçu des régimes de contrôle du commerce international dans le cadre des Conventions de Bâle, Rotterdam et Stockholm.


Règles de Gestion Financière

Règles de gestion financière de la Conférence des Parties, de ses organes subsidiaires et du Secrétariat de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

Règlement financier de la Conférence des Parties, de ses organes subsidiaires et du Secrétariat de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international

Règles de gestion financière de la Conférence des Parties, de ses organes subsidiaires et du Secrétariat de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants


Vers un Commerce Responsable


La brochure donne un bref aperçu de la nature de la Convention, son objectif et les avantages des Parties, sans détails techniques. La brochure contient une liste des produits chimiques soumis à la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC).

(publié en 2006)


A guide to the Rotterdam Convention on hazardous chemicals and pesticides

Protéger la santé humaine et l'environnement: guide de la Convention de Rotterdam sur le commerce des produits chimiques et des pesticides dangereux

Ce petit guide, rédigé dans un langage simple et non technique, fournit des informations de base sur la Convention. D'un format idéal pour la diffusion au grand public, il a pour but de présenter la manière dont la Convention de Rotterdam traite les problèmes relatifs au commerce et à l'utilisation de produits chimiques et de pesticides potentiellement dangereux.


Synergies Decisions 2005 - 2011

Synergies Decisions 2005 - 2011

Compilation of decisions related to enhancing cooperation and coordination among the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions


Brochure d'information sur les Conventions s'appliquant aux produits chimiques et déchets dangereux

Cette brochure fournit un bref aperçu, non technique, des trois Conventions (Convention de Rotterdam, Convention de Stockholm et Convention de Bâle), et explique leurs complémentarités et leurs différences.


An introduction to the chemicals listed in the Rotterdam Convention that are subject to the international legally-binding prior informed consent (PIC) procedure

An introduction to the chemicals listed in the Rotterdam Convention that are subject to the international legally-binding prior informed consent (PIC) procedure

This booklet provides basic information on the chemicals listed in Annex III of the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent Procedure for Certain Hazardous Chemicals and Pesticides in International Trade.


Aperçu de la Convention de Rotterdam

Cette brochure fournit des informations à caractère plus technique sur la portée et le fonctionnement de la Convention, tout en restant très accessible à un public non spécialisé. Elle complète la présentation PowerPoint sur l'aperçu de la Convention de Rotterdam (voir ci-après).


Présentations PowerPoint de la Convention

Cette section comprend deux présentations qui pourraient être utilisées par les autorités nationales désignées, ou par d'autres, pour mieux faire comprendre les enjeux de la Convention de Rotterdam.

Un aperçu de la Convention de Rotterdam définit la portée de la Convention, ce qu'elle est et ce qu'elle n'est pas, identifie les principaux acteurs, répond aux questions qui?, quoi?, quand? et où? et passe brièvement en revue les deux principaux éléments de la Convention, l'échange d'informations et la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC).

Les liens entre les Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm compare brièvement les principaux éléments des trois Conventions, présente la manière dont elles fournissent les instruments de la gestion des produits chimiques pendant leur cycle de vie, et elle précise la complémentarité et les différences qui existent entre ces conventions.


Chemical Snap Shot

Chemical Snap Shot

A brief overview of Safe Planet, the global public awareness and outreach campaign designed to show how we can take responsibility for keeping the planet safe from these harmful substances.


B. ORIENTATIONS

Cette section contient des informations plus techniques et détaillées sur la Convention. Les principaux destinataires visés sont les Autorités nationales désignées (AND), les autorités de réglementation, voire d'autres acteurs directement engagés dans la mise en œuvre de la Convention.


Étapes vers la ratification

Cette brochure présente les différentes étapes qu'un pays doit suivre pour devenir Partie à la Convention, depuis la collecte et l'analyse des informations pertinentes jusqu'au dépôt de l'instrument de ratification auprès du Secrétariat des Nations Unies à New York.

(révisé en 2006)


Guide sur l'élaboration de lois nationales pour la mise en œuvre de la Convention de Rotterdam

Ce guide constitue un ocument de référence et un outil de formation permettant d'élaborer des lois nationales en vue de mettre en œuvre la Convention de Rotterdam. Il a été spécialement conçu pour les responsables et les spécialistes qui travaillent sur les lois et les réglementations. Les six sections du guide peuvent être utilisées individuellement ou globalement.

Le guide propose des mesures possibles pour la mise en œuvre de la Convention dans le contexte des lois nationales, et comprend les propositions sur la manière de lier de telles mesures aux autres instruments internationaux sur les produits chimiques, pour soutenir une approche intégrée.

Pratique, ce guide permet d'accéder aisément aux divers moyens juridiques de gérer les produits chimiques et d'aider les pays à adapter les mesures de mise en œuvre au contexte national, aux traditions et aux priorités.

Trois études des cas représentatifs de l’expérience au niveau national concernant le développement et amendement de lois nationales ou des mesures administratives, ont été élaborées ayant pour but l’application de la Convention de Rotterdam.

Les pays choisis pour les études de cas sont le Ghana, l'Ethiopie et la Jamaique.


Guide à l’intention des Autorités Nationales Désignées sur le fonctionnement de la Convention de Rotterdam

Le but de ce document est de fournir aux autorités nationales désignées des informations complètes et détaillées sur les droits et les obligations des Parties à la Convention. Il contient:

  • des informations générales et contextuelles sur la finalité et la fonction de la Convention de Rotterdam;
  • des explications par étapes sur les responsabilités des pays en tant que Parties à la Convention;
  • une liste récapitulative permettant aux autoritésnationales désignées de s'orienter dans les mesures exigées dans le cadre de la Convention.

Une nouvelle section sur la coordination avec les principales parties prenantes au niveau national. Chaque section du guide pouvant être utilisée de manière autonome, il existe des recoupements inévitables entre les sections. Les annexes incluent le texte intégral de la Convention (révisé en 2005), les nouveaux formulaires et les instructions élaborées à l'appui des principaux articles opérationnels. En outre, une nouvelle annexe sur les codes du Système harmonisé a été ajoutée. Les annexes sont incluses de façon à constituer une référence complète sur la mise en œuvre de la Convention de Rotterdam.

(révisé en 2006)


New guidance for notifications of Final Regulatory Action

New guidance for notifications of Final Regulatory Action

The purpose of this document is to provide guidance to designated national authorities (DNAs) in completing a “Notification of final regulatory action” form. It has been developed by the Secretariat of the Rotterdam Convention to assist Parties successfully complete the form.

 

The Secretariat hopes that Parties will more clearly understand the sections of the form and information requested, enabling them to easily submit complete notifications.


C. DOCUMENTS DE MISE EN ŒUVRE

Cette section contient les copies des principaux documents relatifs à la mise en œuvrede la Convention de Rotterdam.


La circulaire PIC : Guide d'utilisation

Un guide d'utilisation simple de la circulaire PIC semestrielle est inclus dans cette section, ainsi qu'une copie d'un document PIC récent sur le cédérom du kit de ressources.

La circulaire PIC est essentielle au fonctionnement de la procédure PIC. En effet, elle contient une liste à jour des réponses fournies par les Parties importatricesconcernant les produits chimiques soumis à la procédure PIC, et une liste des Parties qui n'ont pas fourni de réponses.

Elle joue également un rôle fondamental dans la composante «échange d'informations» prévue par la Convention, car elle comprend les résumés des mesures de réglementation prises pour interdire ou strictement réglementer les produits chimiques, et les informations sur les cas d'empoisonnement par pesticides soumis par les Parties.

(révisé en 2006)


Documents d'Orientation des Décisions (DOD)

Un document d'orientation des décisions a été préparé pour chacun des produits chimiques énumérés à l'annexe III et soumis à la procédure PIC. Le but d'un document d'orientation des décisions est d'aider les gouvernements à prendre des décisions en connaissance de cause concernant les importations futures de ces produits chimiques.


Formulaires et instructions pour les éléments opérationnels cles

Pour faciliter la mise en œuvre des éléments opérationnels clés de la Convention, des formulaires normalisés ont été conçus. Ils sont accompagnés d'instructions expliquant la manière de les remplir.

Cette section inclut les instructions et les copies des formulaires suivants:

  • formulaire de notification des mesures de réglementation finales visant à interdire ou strictement réglementer un produit chimique,
  • formulaire de rapport sur les pesticides extrêmement dangereux pour la santé humaine et pour l'environnement,
  • formulaire de réponse concernant l'importation.

(révisé en 2008)


D. MATÉRIEL DE FORMATION

Les informations de cette section donnent des détails techniques sur les éléments opérationnels clés de la Convention. Le but est d'assurer une formation pratique auxéléments opérationnels clés de la Convention. Les principaux destinataires visés sont les autorités nationales désignées, d'autres autorités gouvernementales compétentes, les organisations non gouvernementales et les parties prenantes engagées dans la mise enœuvre de la Convention.


Le Manuel pour les Douanes sur les produits chimiques et déchets dangereux sous les Conventions de Bâle, Rotterdam et Stockholm

Le Manuel pour les Douanes sur les produits chimiques et déchets dangereux sous les Conventions de Bâle, Rotterdam et Stockholm renforcera votre connaissance des trois traités globaux qui contribuent à une gestion sans danger de la production, du mouvement, de l’utilisation et de l’élimination des produits chimiques et déchets dangereux. Les Douanes jouent un rôle clé pour faciliter le commerce légal des produits chimiques et déchets dangereux, et pour détecter les possibles cas de traffic illicite – en particulier dans les ports et le long des frontières.

Ce Manuel vous informe sur les objectifs, procédures, droits et obligations contenus dans ces trois accords multilatéraux sur l’environnement qui sont d’intérêt pour le travail des Douanes. Il vous aidera également à identifier et gérer des cas potentiels de commerce/traffic illicite.

Ce Manuel est divisé en 6 modules, chacun contenant une introduction, des leçons, des questions et une section avec des ressources. Les leçons sont supportées par des exemples pratiques et des images.


Matériel de Formation

Cette section comprend quatre modules comprenant chacun une note résumant leséléments pertinents de la Convention, une présentation PowerPoint et une liste de questions fréquemment posées. Ces modules sont accompagnés par une étude de cas pour illustrer par un exercice pratique la manière de remplir les formulaires pertinents en vue de les soumettre au Secrétariat.

Le contenu des modules est le suivant:
Module 1 - Notifications des mesures de réglementation finales visant à interdire ou à strictement réglementer un produit chimique - Comment notifier des mesures de réglementation finales
Module 2- Proposition relative à des préparations pesticides extrêmement dangereuses - Comment préparer et soumettre une proposition
Module 3 - Réponse du pays importateur relative aux produits chimiques soumis à la procédure PIC - Comment faire rapport sur une décision d'importation
Module 4 - Obligations liées aux exportations de produits chimiques - Que doivent faire les Parties exportatrices



Protégeons nos enfants des pesticides! Un guide visuel d’animation

La Convention de Rotterdam, en collaboration avec l'équipe de l'Emploi Rural Décent au sein de la Division de la Protection Sociale (ESP), est fière de lancer un guide visuel d’animation intitulé “Protégeons nos enfants des pesticides!”

Le Centre international de formation de l'OIT et la FAO ont développé cet outil afin de sensibiliser et de renforcer les connaissances au niveau local sur la question du travail dangereux des enfants et l'exposition aux pesticides. L’objectif de cet outil est d'aider les facilitateurs de Champs Ecoles Paysans ainsi que les autres agents de vulgarisation à mener des discussions sur la protection des enfants vis-à-vis des pesticides. Il pourrait également être utilisé pour mener des discussions similaires à l’échelle communautaire.

L’outil est disponible en plusieurs langues (en anglais, espagnol, français, portugais et russe) et est également adapté à différents contextes régionaux, comme l’Afrique, l'Europe de l'Est, le Caucase et l'Asie Centrale, l'Amérique latine et les Caraïbes et l'Asie-Pacifique.

    Asie et Pacifique:
  • | EN |
    l'Amérique latine et les Caraïbes:
  • | EN |
  • | SP |
  • | PT |
    l'Europe de l'Est, le Caucase et l'Asie Centrale:
  • | RU |

Alternatives durables aux pesticides très dangereux - Expériences des agriculteurs producteurs du café sans endosulfan

Le projet « production du café sans endosulfan » a collecté des informations sur les méthodes de lutte intégrée utilisées dans 21 fermes certifiées en Colombie, au Nicaragua et au El Salvador pour comprendre comment l’usage de l’endosulfan pourrait être évité dans le contexte d’une gamme de fermes.

Cette brochure fournit une brève vue d’ensemble sur les résultats du projet. Plus de documents peut 6etre trouvé sur le site web du projet.

  • 4 vidéos avec des interviews des agriculteurs
  • Cas d’étude des fermes
  • Comparaison de différentes méthodes de lutte intégrée contre le scolyte du Café
  • Guide et conseil pratiques

Le projet a été réalisé par l’ONG PAN de l’Angleterre en collaboration avec un partenaire 4C Association du Café, le secrétariat de la Convention de Rotterdam (FAO), le programme durable du Café, appuyé par l’Alliance IDH et ISEAL.

(2015)


E. INFORMATIONS INTERSECTORIELLES

Dans cette section de ce kit outil, nous rendons disponible les ressources d’informations qui pourront assister les pays en voie de développement à renforcer les infrastructures nationales de gestion des produits chimiques, y compris les informations pouvant aider les pays pour l’évaluation des substances chimiques. Ce kit n’a pas pour objectif d’être une compilation compréhensive, mais simplement fournir un aperçu des informations disponibles. Il sera mis à jour et évoluera au fur et à mesure des expériences acquises au cours de la mise en œuvre de la Convention et à mesure que d’autres sources d’informations seront identifiées.

Les premiers utilisateurs visés par cette publication sont les Autorités Nationales Désignées (AND) et les autorités gouvernementales impliquées dans la gestion des produits chimiques. Les informations pourraient aussi être utile aux organisations non gouvernementales et les parties prenantes dans le développement, la production, le transport, l’utilisation, l’importation ou l’exportation des substances chimiques. Pour assister les utilisateurs, cette partie du kit ressource est organisée autour de trois thématiques:

  1. Substances chimiques en général 
    Cette sous-section contient des informations relatives à la gestion des produits chimiques en général, y compris le développement ou le renforcement des infrastructures pertinentes légales ou administratives, de même que les sujets spécifiques tels travailler avec les autorités douanières pour l’harmonisation du système des codes douaniers et le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). Dans certains cas, des liens des sites où l’on peut trouver les informations complémentaires peuvent être fournis. Pour d’autres, des copies de documents individuels peuvent être accessible directement.

  2. 2- Evaluation des risques des produits chimiques dangereux
    Cette sous-section contient les listes des ressources d’informations relatives à l’évaluation des produits chimiques y compris les méthodologies pour l’évaluation de risque. Dans certains cas, des liens vers des sites spécifiques où l’on peut trouver des informations complémentaires sont fournis. Pour d’autres, des copies de documents individuels peuvent être accessible directement.

  3. 3- Sources d'information sur les produits chimiques
    Cette sous-section contient une sélection de listes de ressources d’informations sur les substances chimiques individuelles ou des groupes de substances chimiques. En plus de contenir des sources très variées d’informations sur les substances chimiques, cette section comprend des liens vers des sites spécifiques où l’on peut trouver des informations complémentaires sur les substances chimiques individuelles.


Section E - Informations Intersectorielles

Section E - Informations Intersectorielles est maintenant un livret avec un CD-Rom contenant tous les documents PDFs et les liens URL links mentionées dans le texte. Il est disponible en Anglais, Arabe, Chinois, Français, Espagnol et Russe.

(2008)