Un document d’orientation des décisions est préparé pour tout produit chimique inscrit à l’Annexe III de la Convention et visé par la procédure PIC. Il établit les divers emplois du produit chimique visé par la procédure PIC et contient des renseignements essentiels sur celui ci, notamment la catégorie de danger dont il relève, des sources supplémentaires d’information sur le produit et des renseignements sur les solutions de remplacement possibles.
Un document d'orientation des décisions ne constitue pas la seule source d'information sur un produit chimique et il n'est ni mis à jour ni révisé après son adoption. Des informations complémentaires soumises par les Parties concernant les produits chimiques de l'annexe III sont disponibles sur cette page.
* Seuls les numéros du Service des résumés analytiques de chimie des composés parents sont indiqués. Pour avoir une liste des autres numéros appropriés du Service des résumés analytiques de chimie on pourra se référer au document d'orientation de décision pertinent..